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 Décrets de Bayeux

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keur
Bavard


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MessageSujet: Décrets de Bayeux   Ven 27 Avr - 23:10

Citation :
Décret pour l'embauche unique à 15 écus

Chaque éleveur de moutons a le droit d'embaucher pour un salaire minimum autorisé, soit 15 écus à Bayeux, une personne a fort caractèristique ou non pour tondre les moutons. Ce décret ne tiens pas en compte l'abbatage des moutons et la production de peaux

Citation :
Décret pour la vente de pain à 2,05 écus

Les miches de Pain misent à disposition sur le marché mairie à 2,O5 écus sont uniquement réservés aux nouveaux résidents au statut précaire de vagabond, ayant fait la demande à la mairie préalable .
Toute personne, se permettant d'acheter cette miche alors qu'il n'est pas concerné , sera sévèrement puni!

Afin de favoriser leur venu sur le forum de Bayeux et ainsi de le redynamiser,je propose également une miche à 2,05 écus

Citation :
Nouvelle Grille des Salaires

0 à 9 points : 15 ecus
10 à 15 points : 17 ecus
+ de 15 points : 19 ecus

Citation :
Loi Sarga ou Décret 1 écu :

Il est interdit d'acheter un produit à 1écu en vente à la mairie.

Toute personne interceptant un produit à prix réduit qui ne lui était pas destiné sur le marché du village devra le rendre à son propriétaire ou trouver un accord avec celui-ci.
Le maire en fonction, légitimement élu ou reconnu par le conseil ducal, juge de la légalité de la transaction interceptée.

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Dernière édition par le Sam 1 Déc - 20:53, édité 1 fois
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keur
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MessageSujet: Re: Décrets de Bayeux   Ven 10 Aoû - 8:11

Mise à jour pour nouveau décret à 1 écu, généralisé pour toute la Normandie

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keur
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MessageSujet: Re: Décrets de Bayeux   Mar 14 Oct - 7:40

décret cueillette a écrit:
Les grandes échelles vendues au prix de 65.05 écus sont strictement réservées aux bayeusiens souhaitant cueillir des fruits dans le verger de la ville de Bayeux.

La ville met à disposition ces échelles sur simple demande. En contre partie, le cueilleur se devra de fournir au moins 30 fruits à la mairie au prix de 9 écus par fruits dans le mois suivant l'acquisition de l'échelle

Toute personne achetant une échelle qui ne lui était pas destinée, peut se voir poursuivi pour trouble à l'ordre public
Toute personne ayant eu droit à une grande échelle à 65.05 écus, mais qui ne respecterait pas le décret cueillette, peut se voir poursuivi pour escroquerie

Fait à Bayeux le 7 octobre 1456
Keur de Bienfaite
Vicomte de Thorigni
maire de Bayeux

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Jeannick17148
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MessageSujet: Re: Décrets de Bayeux   Mer 27 Mai - 14:18

Citation :
Décret municipal sur le bois (17/05/1457) :

Au vue de l'importance de la vente de stères de bois pour la régulation du marché par la mairie de Bayeux, notament dans la production de miches de pain, la vente de stères de bois est exclusivement réservé par la mairie de Bayeux et/ou des personnes mandatées par elle.

Toute personne vendant du bois sur le marché de Bayeux sans l'autorisation écrite du maire de la ville peut se voir poursuivie pour Trouble à l'Ordre Publique.
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